Dossier spécial – Arbitrage

Juin 2024

Prima facie, avec la publication de ce dossier spécial, Juris-Intelligence et la Revue africaine de droit des affaires souhaitent donner aux Ohadiens (permettez-nous ce néologisme) la possibilité de prolonger la formation organisée du 29 janvier au 3 mars 2024.

Fondés en octobre 2023, Juris-Intelligence et la Revue africaine de droit des affaires sont à n’en pas douter des canaux de promotion du droit des affaires en Afrique. Dans un contexte marqué par l’expansion du droit des affaires en Afrique, lequel se présente comme un levier incontournable des investissements et de la croissance économique des États africains, l’une des ambitions du droit des affaires, imposée par les réalités de l’heure, est de contribuer à la croissance économique et à la sécurisation des investissements en Afrique. Aujourd’hui, nous parle-t-on de la Zone de libre-échanges continentale (Zlecaf), qui, selon le discours politique, doit être un véritable marché commun, qui devrait favoriser les échanges entre les différents marchés internes. Or, une telle ambition ne peut se concevoir sans un droit des affaires permettant de garantir la sécurité juridique des échanges et de promouvoir l’investissement. C’est pourquoi il est permis de soutenir que l’Afrique est annoncée de toutes parts comme le continent du XXIᵉ siècle.

Mais, la maîtrise du droit des affaires en Afrique n’est pas à la portée de tous, c’est pourquoi, Juris-Intelligence et la Revue africaine de droit des affaires se sont assignés pour mission de le promouvoir, de le diffuser, de le rendre accessible et de l’enseigner, par le biais, entre autres actions, des formations qu’ils organisent à l’endroit de tous les passionnés du droit des affaires. La formation proposée, du 29 janvier au 3 mars 2024, sur l’arbitrage s’inscrit sans ambages dans cette dynamique de promotion et de vulgarisation du droit africain des affaires, qui, rappelons-le sans complaisance, est pluriel. Ces séances ont été un moment convivial et surtout, profitable pour toutes celles et ceux qui ont ressenti le besoin de parfaire leurs connaissances en matière d’arbitrage. Un tel sacrifice de temps, d’argent et d’énergie n’a pas été vain, nous le croyons, car les interventions étaient à la hauteur des attentes. Pour nous en convaincre, suffit-il d’interroger les différents participants à ces rencontres du savoir.

Cette formation sur l’arbitrage, qui a été animée par d’éminents juristes d’ici et d’ailleurs, a été un véritable rendez-vous du donner et du recevoir, une véritable thébaïde intellectuelle, qui n’a laissé indifférent aucun des participants. Les débats étaient à la hauteur et au rendez-vous. L’expectative était aussi de la partie.

Dans le prolongement de cette formation, qui s’est tenue sous la direction des professeurs Philippe DELEBECQUE et Souleymane TOÉ, la rédaction de la Revue africaine de droit des affaires, sous l’égide de son rédacteur en chef, a décidé de rendre compte de la formation, en publiant ce dossier spécial. Tout cela dans le but de permettre aux participants et aux non participants d’approfondir leurs connaissances en matière d’arbitrage. Le dossier que nous avons l’occasion d’introduire est donc un véritable vadémécum tant il est porteur d’une connaissance transversale en matière d’arbitrage. Les cinq sujets abordés dans ce dossier portent un regard différent, mais au demeurant conciliant, sur l’arbitrage. Si les sujets innervant ce dossier sont différents les uns des autres, ils ont cependant ceci de particulier qu’ils portent tous sur l’arbitrage. Ainsi, plusieurs points communs peuvent être retrouvés.

Par ailleurs, les sujets qui enjolivent ce dossier portent notamment sur le regard critique de l’arbitrage OHADA, l’autorité de la chose jugée en droit de l’arbitrage, les actualités de l’arbitrage maritime (avec une touche particulière du droit européen et français, par notre maître et ami le Professeur Philippe DELEBECQUE) et les qualités essentielles de l’arbitre. En outre, ce dossier est précédé d’un editorial de notre ami, le Professeur Dénis MOURALIS, sur l’arbitrage comme justice contractuelle sous encadrement. Cette livraison est donc une véritable œuvre de l’esprit, pour ne pas dire comme PLATON, un véritable archétype du monde intelligible, que les auteurs, par le biais de Juris-Intelligence et de la Revue africaine de droit des affaires offrent aux Ohadiens, mais aussi et surtout à tous les amoureux du droit des affaires en général et du droit de l’arbitrage en particulier. Ceux à qui cette œuvre est destinée, sauront en faire un véritable bréviaire.

Panorama critique de l’arbitrage OHADA

L’autorité de la chose jugée dans l’arbitrage OHADA

Les actualités de l’arbitrage maritime

Les qualités essentielles de l’arbitre en droit OHADA

Contributeurs

Véronique Carole NGONO

Agrégée de droit privé, Professeure à l’université de Douala


Souleymane TOE

Agrégé de droit privé, Professeur à l’université Thomas Sankara, Directeur scientifique de la Revue africaine de droit des affaires


Philippe DELEBECQUE

Agrégé des Facultés de droit, Président de la Chambre Arbitrale Maritime de Paris, Professeur Émérite à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Directeur scientifique de la Revue africaine de droit des affaires


Koffi AGBÉNOTO

Agrégé de droit privé, Professeur titulaire à l’université de Lomé

La formation qui fait l’objet de ce dossier spécial a eu lieu du 29 janvier au 3 mars 2024, avec la participation de plus de 200 personnes.